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     Urbanisme

Participez à l'élaboration du futur de votre territoire

en assistant aux Réunions Publiques du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de Grand Besançon Métropole

 

Imaginons ensemble le futur de notre territoire ! Grand Besançon Métropole élabore actuellement son Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) et, à ce titre, poursuit sa démarche de concertation avec la population et les acteurs du territoire.

À l'automne 2023, huit réunions publiques sont prévues pour discuter de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de Grand Besançon Métropole. Ces réunions seront l'occasion de vous informer, de partager vos idées avec les élus et agents de la Mission PLUi, et de contribuer à la construction d'un avenir durable.

Ces réunions publiques vous permettront, en tant qu'habitants et membres actifs de notre territoire, de découvrir et d'enrichir les grandes orientations qui guideront la métropole pour les 15 années à venir. En effet, les élus de Grand Besançon Métropole travaillent activement à définir le Projet d'Aménagement de Développement Durables (PADD), composante essentielle du PLUi, qui fera de GBM une métropole attractive et dynamique, une métropole vertueuse et solidaire, et une métropole au cadre de vie sain.

La participation de chacun est donc essentielle pour garantir l’adéquation du PADD avec les besoins, les aspirations et les valeurs de notre territoire.

 

Le PLUi, un outil pour répondre aux défis de demain !

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Contribuez au PLUi au-delà des réunions publiques !

En plus des réunions publiques, d’autres outils d'expression sont à votre disposition sur le site internet du PLUi plui.grandbesancon.fr :

 

  • Une cartographie participative de recensement des arbres d'intérêt et du petit patrimoine : Identifiez et partagez les trésors naturels et culturels de notre territoire, tels que les arbres d’intérêt et les éléments de patrimoine local (fontaines, lavoirs, etc.).

 

  • Un espace de discussion : Exprimez vos opinions, partagez vos idées et débattez des trois défis majeurs auxquels Grand Besançon Métropole est confronté.

  • Un espace de sondage : Contribuez au sondage en ligne sur des sujets qui nous concernent tous.

  • Un registre de concertation : Partagez vos remarques et observations sur le PLUi en cours d’élaboration grâce aux registres à votre disposition au siège de GBM, dans les 68 mairies et sur le site internet

 

Votre avis et vos idées comptent pour façonner un avenir qui préserve notre patrimoine, favorise la durabilité et améliore la qualité de vie des habitants de Grand Besançon Métropole.

 

Plus d'informations sur plui.grandbesancon.fr

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Liste des autorisations d'urbanisme accordées (Cliquez sur le lien à consulter)

Autorisations déposées ou accordées jusqu'au 14 janvier 2022

Autorisations déposées ou accordées jusqu'au 01 février 2022

Autorisations déposées ou accordées jusqu'au 7 février 2022

Autorisations déposées ou accordées jusqu'au 28 février 2022

Autorisations déposées ou accordées jusqu'au 14 mars 2022

Autorisations déposées ou accordées jusqu'au 22 avril 2022

Autorisations déposées ou accordées jusqu'au 27 juin 2022

Autorisations déposées ou accordées jusqu'au 7 juillet 2022

Autorisations déposées ou décidées jusqu'au 26 août 2022

Autorisations déposées ou décidées jusqu'au 16 septembre 2022

Autorisations déposées ou décidées jusqu'au 20 septembre 2022

Autorisations déposées ou décidées jusqu'au 06 octobre 2022

Autorisations déposées ou décidées jusqu'au 20 octobre 2022

Autorisations déposées ou décidées jusqu'au 04 novembre 2022

Autorisations déposées avant le 6 décembre 2022

Autorisations déposées avant le 24 janvier 2023

Autorisations déposées avant le 13 Février 2023

Autorisations déposées avant le 21 février 2023

Autorisations déposées avant le 3 mars 2023

Autorisations déposées avant le 17 mars 2023

Autorisations déposées avant le 14 avril 2023

Autorisations décidées jusqu'au 14 avril 2023

Autorisations déposées ou décidées avant le 12 mai 2023

Autorisations décidées jusqu'au 12 juin 2023

Autorisations décidées jusqu'au 5 juillet 2023

Autorisations déposées avant le 10 juillet 2023

Autorisations décidées jusqu'au 11 septembre 2023

Autorisations déposées avant le 11 septembre 2023

Autorisations déposées avant le 09 octobre 2023 

Autorisations décidées jusqu'au 9 octobre 2023

Autorisations déposées au 16 octobre 2023

Autorisations décidées au  16 octobre 2023 

Autorisations déposées au 27 octobre 2023

Autorisations décidées au 27 octobre 2023

Autorisations déposées au 13 novembre 2023

Autorisations décidées au 13 novembre 2023

Autorisations déposées au 20 novembre 2023

Autorisations décidées au 20 novembre 2023

Autorisation décidée au 20 novembre 2023

Permanence ADS

La permanence ADS (Autorisation Droit des Sols de Grand Besançon Métropole) a lieu le lundi après-midi (1er lundi du mois) de 13h45 à 16h30 (sur RDV pris par mail auprès de marion.ciantia@grandbesancon.fr et emilie.donnet@grandbesancon.fr en joignant la fiche "permanence"). 

Cette permanence permet aux administrés qui le souhaitent de poser toutes questions relatives à l'urbanisme. 

Guichet numérique
des autorisations d'urbanisme :
vous pouvez faire votre demande en ligne. 

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Plan Local d'Urbanisme  (PLU)

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Document destiné à définir plus simplement la destination générale des sols que ne le fait le plan d'occupation des sols (POS). Depuis le vote de la loi SRU (Solidarité Renouvellement Urbain) par le Parlement le 13 décembre 2000, le PLU remplace le POS. Il définit les règles indiquant quelles formes doivent prendre les constructions, quelles zones doivent rester naturelles, quelles zones sont réservées pour les constructions futures, etc. Il doit notamment exposer clairement le projet global d’urbanisme ou PADD qui résume les intentions générales de la collectivité quant à l’évolution de l’agglomération. 

 

Le PLU de FONTAIN a été validé par le Conseil municipal du 9 janvier 2014. 

La modification n°01 du PLU de FONTAIN a été validée par le Conseil de Communauté d'Agglomération du Grand Besançon le 27 Septembre 2018

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